Mentions légales

Vous êtes actuellement sur le site web officiel de la FDC26. Pour toute information liée à son fonctionnement ou son utilisation, vous pouvez écrire à son administrateur par courrier à l'adresse de l'éditeur suivant.

L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois ou règlements applicables ; 
La  connexion,  l’utilisation  et  l’accès  à  ce  site  impliquent  l’acceptation  intégrale  et  sans  réserve  de  l’internaute de toutes les dispositions des présentes « Mentions légales ».
En vertu de l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
 

Éditeur

Vous êtes actuellement sur le site web officiel de FDC26. Pour toute information liée à son fonctionnement ou son utilisation, vous pouvez écrire à son administrateur par courrier à l'adresse suivante : contact@chasseurs-drome.fr
Le fait d'accéder au site et de le parcourir implique l'acceptation sans réserve des conditions générales d'utilisation et de toutes les lois applicables. La FDC26 prévient qu'il fera respecter ses droits de propriété intellectuelle par tous les moyens légaux à sa disposition, y compris par la voie judiciaire. Les informations contenues sur le site ne sont pas contractuelles (photos, vidéo, fiche produit et plans non contractuels). Elles peuvent être modifiées sans préavis.

  • Nom :  FDC26
  • Adresse :
    3132 Route des Sétérées
    26400 CREST
  • Tél : 04 75 81 51 20
  • Fax : 04 75 81 51 07
  • Adresse de courrier électronique : contact@chasseurs-drome.fr
  • Le Responsable de la publication est : Denis RIX

Réalisation et hébergement du site internet

  • 6tematik
  • 2 rue de Loulle
  • 26100 ROMANS SUR ISERE
  • Tél : 04 75 70 16 54
  • www.6tematik.fr
  • SAS au capital de 4000 euros – R.C.S Romans 478098262 – Identification TVA FR30478098262

Mentions légales

Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site ou d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la FDC26, est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, photographies, images, textes, séquences animées, et autres documents accessibles sur le présent site Internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété de la FDC26 ou de tiers ayant autorisé limitativement la FDC26 à les utiliser. À ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou distribution, ré-adressage, transfert sur un autre site sont interdits.

La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée seulement en vue d'une utilisation personnelle et non commerciale, sous réserve de conserver toutes les mentions relatives aux droits de reproduction et de propriété intellectuelle qui y figurent.
Les marques, logos et signes distinctifs présentés sur ce site sont des marques déposées appartenant à la FDC26 et à d'autres personnes. Aucune mention contenue dans ce site ne saurait être interprétée comme la dévolution, sous quelque forme que ce soit, d'une licence ou d'un droit quelconque d'utiliser une ou plusieurs des marques sans l'autorisation écrite de son ou ses propriétaire(s).
Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de la FDC26 qui n'en a pas vérifié l'ensemble. L'accès de l'utilisateur aux pages extérieures à ce site ou à tout autre site s'effectue donc sous sa seule responsabilité.
Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter la légalité et, en particulier, les dispositions de la loi "Informatique et libertés", dont la violation est sanctionnée pénalement.
En outre, ils doivent s'abstenir, s'agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de violer la législation concernant la protection de la vie privée ou la réputation des personnes dont les images sont reproduites sur le site.
la FDC26 se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment les présentes Conditions Générales.